Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICE RENOUARD
T R L (Société Anonyme)
T R L S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97690072
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque PATRICE RENOUARD

Déposée le 1 août 1997 par la Société Anonyme (SA) T R L et la Société Anonyme (SA) T R L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICE RENOUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-36 du 5 septembre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) T R L domicilié(e) 47 rue de la Chapelle, 75018 Paris - France et la Société Anonyme (SA) T R L domicilié(e) 47 rue de la Chapelle, 75018 Paris (correction BOPI 1998-26) - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque PATRICE RENOUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICE RENOUARD est expirée depuis le 1 août 2007.

T R L a également déposé les autres marques suivantes : TRL , TERLAN , T TERLAN


T R L (Société Anonyme) - 47 rue de la Chapelle, 75018 Paris - France

T R L S.A. (Société Anonyme) - 47 rue de la Chapelle, 75018 Paris (correction BOPI 1998-26) - France - SIREN 4


CABINET DEGRET - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

. préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles d'amandes ; laits d'amandes à usage cosmétique ; savons d'amandes ; ambre ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; shampooings ; shampooings pour animaux de compagnie ; produits antisolaires ; préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; savons à barbe ; teinture pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; masques de beauté ; lotions capillaires ; colorants pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils postiches ; cosmétiques pour les sourcils ; sourcils postiches ; cires à épiler ; eau de cologne ; colorants pour la toilette ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; cosmétiques pour animaux ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; produits de démaquillage ; dentifrices ; dépilatoires ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; savons médicinaux ; savonnettes ; désodorisants à usage personnel ; détachants ; eau de lavande ; eau de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs ; fards ; graisses à usage cosmétique ; laits de toilette ; produits pour enlever les laques ; laques pour les ongles ; produits pour le soin des ongles ; ongles postiches ; ouate à usage cosmétique ; rouge à lèvres ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; masques de beauté ; cires à moustache ; neutralisants pour permanentes ; poudres pour le maquillage ; produits de rasage ; pâtes pour cuirs à rasage ; produits pour enlever le vernis. . produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. . cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes à savoir: articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adoptés aux produits qu'ils sont destinés à convenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie, non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes en cuir) ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; colliers de chiens ; habits pour animaux ; laisses, muselières ; oeillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peaux chamoisées autres que pour le nettoyage ; valves en cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. . meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir: appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; piedestaux pour pots à fleurs ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (non métalliques) ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; manches à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; oreillers ; paillasses ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes meubles ; présentoirs ; rayonnages ; rayons de meubles ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; paniers non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; cuves non métalliques ; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; cordons en liège ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; hampes ; hanches d'outils (non métalliques) ; mannequins ; montures de brosses ; tableaux d'affichage ; bouchons non métalliques ; literie, à l'exception du linge. . vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. . services de soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; salons de beauté ; chirurgie esthétique ; salons de coiffure ; recherches en cosmétologie ; services de manucure ; massage ; services de dessinateurs de mode ; stylisme ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; recherche scientifique et industrielle ; laboratoires ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.